Search
Retour en haut
Scroller pour voir plus
top

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, idees-fraiches.fr vous informe des mentions légales suivantes.

Éditeur du site web

IDÉES FRAÎCHES
Le site idees-fraiches.fr appartient à Monsieur Loïck DRAPPIER :
Idées Fraîches
27, Grande Rue
91290 Arpajon

Immatriculation

IDÉES FRAÎCHES
Numéro de SIRET : 493 985 873 00030
Code APE : 1813Z

Directeur de la publication

Monsieur Loïck DRAPPIER
Première mise en ligne le 13 février 2018.

Contact direct

E-mail : webcome [at] idees-fraiches.fr
Tél. : 09 51 22 83 00

Données personnelles

Les informations recueillies par notre formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé afin de pouvoir vous contacter par email ou par téléphone dans la cadre de votre demande.

Elles sont conservées pendant 1 an maximum et sont destinées à un usage interne.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous contactant.

Cookies

Le site idees-fraiches.fr utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations.

Le site utilise exclusivement des traceurs dits « strictement nécessaires », qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Propriété intellectuelle

Le contenu (textes, logo, illustrations, images, vidéos et sons) dont le site idees-fraiches.fr est composé, est la propriété exclusive de Monsieur Loïck DRAPPIER, propriétaire d’idees-fraiches.fr.
Le logiciel, l’architecture, la structure technique et les codes sources (PHP, HTML, Javascript, CSS), ayant permis la création du site idees-fraiches.fr, sont la propriété exclusive de Monsieur Loïck DRAPPIER.
Toute représentation totale ou partielle du site idees-fraiches.fr et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de Monsieur Loïck DRAPPIER est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.
  • La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL https://www.idees-fraiches.fr.

Dans les autres cas :

  • Si vous souhaitez afficher le logo d’idees-fraiches.fr
  • Si le contenu du site idees-fraiches.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames).
  • Si l’accès aux pages contenant le lien vers le site idees-fraiches.fr n’est pas gratuit.

Vous devez impérativement demander l’autorisation expresse de Monsieur Loïck DRAPPIER, propriétaire du site idees-fraiches.fr :

  • Par mail : webcome [at] idees-fraîches.fr
  • Ou en écrivant à Idées Fraîches par courrier à l’adresse suivante :
    IDÉES FRAÎCHES
    27, Grande Rue
    91290 Arpajon

Webdesign & développement

IDÉES FRAÎCHES
27, Grande Rue
91290 Arpajon
Tél. : 09 51 22 83 00

Hébergeur du site web

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France